Bernard Fauveau

De: Fauveau (Bernard)
ancien ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 13 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-13"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Fauveau (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1998-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000739149(source JORF)
admission
04 Mars 199804/03/1998
De: Fauveau (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000530682(source JORF)
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Fauveau (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 25 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fauveau (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission consultative des inventions
président, représentant du ministre de l'équipement, des transports et de l'espace
Groupe:
Commission consultative des inventions
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536974(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991